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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C
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NEOLIGHT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEOLIGHT
INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C. (SA)

Numéro de dépôt :
3130533
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
NEOLIGHT de INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C

Présentation de la marque NEOLIGHT

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEOLIGHT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C domicilié(e) No 29 - 4ème Avenue, Z.I. les Estroublans, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 913 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : I.T.C. INTERNATIONAL TRADING COMPANY , ITC Illuminations , NEONFLEX , NEOROUTE


INTERNATIONAL TRADING COMPANY - I.T.C. (SA) - No 29 - 4ème Avenue, Z.I. les Estroublans, 13127 VITROLLES - France - SIREN 338913163


CABINET ROMAN - France


Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359185 - Publication au BOPI 2002-11-14

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Installations d'éclairage et d'illu minations intérieures et extérieures décors et guirlandes lumineuses. Décorations pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].